Déposée le 11 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zylia Tech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S.E.S.A.ME. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zylia Tech domicilié(e) 1500 avenue des glières - 74300 - CLUSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zylia Tech, Mme Barbot Marie-José domicilié(e) 1500 avenue des glières - 74300 - CLUSES - France.
La marque S.E.S.A.ME. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Zylia Tech, SARL - 1500 avenue des glières - 74300 - CLUSES - France
Zylia Tech, Mme Barbot Marie-José - 1500 avenue des glières - 74300 - CLUSES - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 19 août 2016 - Retrait partiel n°678020 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
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